Vivre ensemble – Bruits de voisinage
La tranquillité est l’affaire de tous. Être propriétaire d’un bien n’exclut pas le respect de son environnement et de ses voisins, bien au contraire. Voici quelques règles essentielles de bon voisinage à respecter pour le bien-être de tous : stop aux bruits inutiles.
Tout type de bruit (domestique, lié à une activité professionnelle, culturelle, sportive, de loisirs, …) ne doit porter atteinte à la tranquillité du voisinage, de jour comme de nuit.
Un aboiement continu, une mobylette qui pétarade, les hurlements répétés d’un enfant, etc. sont autant de nuisances sonores à proscrire systématiquement.
Bruits de chantier
Ils sont autorisés entre 7h et 20h du lundi au samedi (sauf jours fériés), exception faite aux interventions urgentes d’utilité publique.
Appareils bruyants
Outils de bricolage (perceuse, raboteuse, scie) ou de jardinage (tondeuse à gazon, motoculteur, etc.), ils sont autorisés de :
- 8h à 12h et 14h à 19h du lundi au vendredi ;
- 9h à 12h et 15h à 19h le samedi ;
- 10h à 12h les dimanches et jours férié.
Tapage nocturne
Entre 22h et 7h du matin : les bruits, tapage injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de 3ème classe (code pénal : R623-2).
Nuisances sonores liées aux animaux
Il est interdit de jour comme de nuit, de laisser crier ou gémir, de façon répétée ou prolongée, un ou des animaux dans un logement, un local commercial, sur un balcon, dans une cour ou un jardin, un enclos attenant ou non à une habitation, susceptibles par leur comportement, de porter atteinte à la tranquillité publique.